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  1. 27 rue des Docteurs Charcot
  2. 42031 SAINT-ETIENNE cedex 2
  3. Courriel
  4. Tél. : 04 77 81 15 15
  5. Code APE : 8542 Z
  6. SIRET : 194 218 798 000 16
  7. Responsable de la publication : Monsieur Dominique Libault, Directeur général de l’EN3S

Conception et hébergement du site

OVH

  1. 2 rue Kellermann
  2. BP 99985
  3. 59100 Roubaix
  4. Tél. : 0 820 698 765

IRIS Interactive, « Créateur d’empreintes digitales »

  1. 3, Avenue d’Aiguilhe
  2. 43000 Le Puy en Velay
  3. Tél. : 04 71 04 93 01 – Fax: 04 71 04 98 50

 

  1. Parc Techno. de La Pardieu
  2. 8, Allée Evariste Galois
  3. 63000 Clermont-Ferrand
  4. Tél. : 04 73 44 56 58 – Fax: 04 73 44 56 01

 

  1. Espace DMCI
  2. 41, Quai Fulchiron
  3. 69005 Lyon
  4. Tél. : 04 72 56 51 05 – Fax: 04 78 38 15 37

www.iris-interactive.fr

2. Utilisation des marques de l’EN3S

Les marques verbales et visuelles (logos) EN3S – Ecole nationale supérieure de Sécurité sociale, SécuDoc, SécuJeunes (et leurs déclinaisons), sont protégées.

Leur utilisation sans autorisation écrite de la CNIL, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Elle est admise à des fins strictement pédagogiques (présentation de l’EN3S, etc.).

Pour toute autre réutilisation, nous contacter.

3. Données personnelles

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Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :

  • par voie postale :
    EN3S
    À l’attention du délégué à la protection des données
    27 rue des Docteurs Charcot
    CS 13132
    42031 SAINT-ETIENNE cedex 2
  • par courrier électronique : dpo@en3s.fr

4. Accès et contenus

L’accès au site internet est libre. Cependant, certains accès pourront être restreints à des personnes autorisées, identifiables par un identifiant et d’un mot de passe.

Tout accès ou tentative d’accès non autorisé aux espaces réservés sera considéré comme frauduleux au sens du Code pénal et fera l’objet de poursuites.

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Un contenu ayant obtenu l’autorisation de reproduction doit mentionner le nom de l’EN3S et l’url du site d’origine.

Aucun contenu du site ne doit être utilisé à des fins publicitaires ou commerciales, ou encore dans un objectif de dénigrement, d’injures ou de diffamation.

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